Conditions générales de vente

Le site accessible à l’adresse www.patisseriemasmoudi.fr (ci-après dénommé « site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables.

La société propriétaire du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.



Propriété et responsabilité éditoriale



Le présent site est la propriété de la SOCIETE PATISSERIE MASMOUDI France, EURL au capital social de 105 000€ euros ayant son siège social au 46 rue Victor Hugo 69002 Lyon immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le n°798 731 683.



Coordonnées de l'hébergeur



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Siège social : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View,
CA 94043,USA
Tél : +1 650 253 0000



Droits de propriété intellectuelle



La société propriétaire avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques ;

Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l'accord écrit préalable de leur propriétaire est interdite sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.



Compte client



Avant de passer commande sur le Site, le Client a le choix de créer un compte client ou pas. Dans le premier cas, il doit remplir un formulaire dans la rubrique « Mon Compte » avec les informations le concernant, et il s’engage à donner des informations exactes et à ne pas usurper l’identité d’un tiers ni à modifier son âge.

Le client s’engage à donner des informations précises à fin que Pâtisserie Masmoudi puisse livrer sa commande. Pâtisserie Masmoudi s’engage à livrer un produit conforme à la commande.

Le Client indique notamment son adresse électronique et un mot de passe (comprenant au moins 8 caractères) qui lui serviront pour s’identifier sur le Site ultérieurement. L’identifiant et le mot de passe sont personnels et le Client s’engage à ne pas les divulguer.



Prix



Les prix des produits indiqués sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises et ne comprennent pas la participation aux frais de livraison, dont le montant est précisé avant la validation finale de la commande.

Les offres promotionnelles sur le site sont liées à des conditions : une date limite, un minimum d’achat, la limite du stock disponible. Pâtisserie Masmoudi se réserve le droit de fixer les conditions à chaque offre.

Pâtisserie Masmoudi se réserve le droit d’appliquer des offres promotionnelles sur le site uniquement sans que ça soit le cas dans ses magasins et vis vers ça.

Lorsqu’une commande a été effectuée avec un code promotionnel offrant une réduction liée à l’achat simultané d’un nombre d’articles prédéterminé, le retour d’un ou plusieurs articles par le Client peut avoir pour effet de mettre fin à la réduction, lorsque le nombre d’articles nécessaires à l’application de cette réduction n’est plus atteint. Le remboursement effectué au Client prendra en compte, le cas échéant, le fait que la réduction n’est plus applicable et la différence sera donc imputée sur le montant remboursé au Client au titre des articles retournés.



Conditions de paiement



1. Modalités de paiement.

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités prévues sur le Site Internet. Une fois une commande est payée elle ne peut plus être annulée.

La Société ne sera pas tenue de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions indiquées sur le Site Internet. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par la Société des sommes dues.

Les modalités de paiement possibles sur le site sont : carte bancaire, carte visa, paypal

2. Sécurité des transactions

- La Société certifie que les coordonnées de cartes de paiement sont cryptées, et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.
- Afin d'assurer la sécurité des transactions et de prévenir les fraudes en matière de vente à distance, la Société peut être amenée à effectuer des contrôles sur la passation des commandes.

Dans le cadre d'un contrôle, la Société peut inviter par courriel le Client à transmettre :

- des justificatifs de domicile et d'identité (par exemple une quittance d'électricité, une facture de téléphone fixe pour la perfection de la commande).
- Une copie scannée du recto verso partiellement masqué de la carte bancaire (sans communication du cryptogramme de sécurité) ;

Dans ce cas, le délai de livraison ne commence à courir qu'à compter de la date d'expédition de la commande, qui ne peut être antérieure à la validation des pièces justificatives.

À défaut de justificatif ou si les pièces adressées ne permettent pas de s'assurer de l'identité de l'auteur de la commande, de la réalité de la domiciliation, ou des conditions apparentes de solvabilité, la Société se réserve le droit d'annuler la commande ou de demander un règlement comptant pour garantir la sureté des transactions en ligne et le parfait encaissement des Produits commandés.



Produits



Les produits proposés à la vente figurent sur le Site dans la limite de leur disponibilité, et les offres demeurent valables tant qu’elles sont visibles sur le Site.

Tous les ingrédients des produits vendus sur le site sont indiqués sur la fiche produit, ainsi que les allergènes qui peuvent contenir.

Pâtisserie Masmoudi se réserve le droit, à tout moment, de retirer tout produit en vente sur le Site.

En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, le Client en est informé rapidement par email ou par téléphone. Le client a le choix entre attendre la disponibilité du produit ou un remboursement du montant payé.



Commande



Afin de passer commande, le Client doit s’inscrire ou s’identifier par son compte client et suivre le processus d’achat en ligne en ajoutant les produits dans son panier.

En se rendant sur la page de son panier d’achat, le Client peut prendre connaissance des différents modes de livraison et de leur coût, ainsi que des pays de livraison.

Après avoir validé sa commande et choisi son mode de livraison, le Client devra vérifier les produits commandés et prendre connaissance des CGV. Une fois qu’il a cliqué sur « Payer ma commande », il est présumé avoir accepté les CGV, le prix des produits, le contenu de sa commande ainsi que son adresse de livraison et la commande ne peut plus être annulée.

Masmoudi ne peut être tenu responsable d’une erreur de saisie de la part du Client et qui ne permettrait pas la réception de l’email de confirmation et/ou la livraison de la commande. Dans le cas d'une demande du client d'annulation de commande, ceci ne peut être acceptée. Dans le cas d'un retour du colis pour une adresse de livraison erronée indiquée lors de la passation de commande, le client prendra en charge les frais de la réexpédition du colis mais aussi les frais de son retour.



Livraison



Pays de livraison :

Les produits en vente sur le Site sont livrés en France Métropolitaine, Suisse, et tous les pays de l'Europe hors Bulgarie et Chypre.

Notification :

Une notification d’information est envoyée au client sur son adresse mail électronique le jour de l’expédition pour lui permettre de réceptionner son colis dans les meilleures conditions. Pâtisserie Masmoudi ne peut être tenue pour responsable quant à la non réception effective des notifications dû à des informations manquantes, incomplètes, invalides ou erronées.

Une facture est établie par la Société et remise au Client sur son compte. Les factures ne sont pas expédiées avec les colis.

Suivi des commandes :

Le client a la possibilité d’avoir accès au suivi de sa commande en accédant à son compte sur www.patisseriemasmoudi.fr .

Délais de livraison :

Pâtisserie Masmoudi met tout en œuvre pour que la commande soit livrée dans les meilleurs délais

La Suisse :

-Les commandes sont expédiées le lendemain du jour de leur réception (hors samedi, dimanche et jour férié).
-Les délais de livraison sont compris entre 4 et 7 jours ouvrés
-Le nom du transporteur et le lien pour le suivi sont disponibles sur le compte client après confirmation de la commande et expédition du colis
-Des frais de dédouanement peuvent être demandés par la douane en Suisse une fois le colis est en Suisse. Ces frais de douane sont à la charge du client et sont à payer directement à la douane en Suisse.

France Métropolitaine :

-Les commandes sont expédiées le lendemain du jour de leur réception (hors samedi, dimanche et jour férié).
-Les délais de livraison sont compris entre 4 et 5 jours ouvrés. Le client a le choix de sélectionner un des modes de livraison suivants :

Livraison à domicile

Livraison à domicile avec signature

Livraison point relais

Livraison express :

Le Client pourra choisir un mode de livraison express 2 à 3 jours ouvrés (hors samedi, dimanche et jour férié), qui sera assuré par Chronopost 18.

L'Europe (hors Bulgarie et chypre);

-Les commandes sont expédiées le lendemain du jour de leur réception (hors samedi, dimanche et jour férié).
-Les délais de livraison dépendent de la destination (pays) et sont compris entre 4 et 8 jours ouvrés
Le client a le choix de sélectionner un des modes de livraison suivants :

Livraison à domicile : Tous les pays

Livraison point relais : Belgique, Luxembourg, Espagne, Allemagne, Autriche

-Le nom du transporteur et le lien pour le suivi sera disponible sur le compte client après confirmation de la commande et expédition du colis

La livraison peut toutefois être retardée pour des raisons indépendantes de la volonté de pâtisserie Masmoudi. Dans ce cas, pâtisserie Masmoudi s’engage à tenir informé le Client de la situation.

Si le colis n'est pas reçu dans le détails prévu à partir de la date de passation de commande, le client doit contacter le Service Relation Clients pâtisserie Masmoudi dans un délai de 9 jours à partir de la date de confirmation de la commande.

Si pendant l’acheminement du colis à l’adresse du destinataire les informations de suivi sur le compte ne sont plus disponibles, Pâtisserie Masmoudi dépose une réclamation au prêt du transporteur, qui s’engagera à donner une réponse dans un délai de 15 jours pour les envois nationaux et un délai de 30 jours pour les envois internationaux.

En cas de confirmation de perte de colis le remboursement de l'acheteur aura lieu. Pendant les délais d’enquêtes aucun remboursement ne peut avoir lieu.

Dans le cas d'un retour de colis pour une adresse de livraison erronée ou incomplète indiquée par le client lors de la passation de commande, et le client demande l'annulation de sa commande et le remboursement de son paiement , le montant remboursé sera calculé comme suit : montant total payé moins les frais de livraison et moins les frais du retour, qui sont du même montant que les frais de livraison. Si le colis est endommagé ou son contenu n’est pas conforme à la commande, le Client doit contacter le Service Relation Clients pâtisserie Masmoudi dans un délai de trois (2) jours suivant la réception des produits, afin d’initier le retour des produits.

Livraison à domicile sans signature :

Le colis sera remis en boîte aux lettres à l’adresse indiquée par le client ou remis par tout autre mode de mise à disposition appliqué par le transporteur. Le transporteur peut prendre l’initiative d’une remise à toute personne présente à l’adresse. A défaut et en cas d’impossibilité de remise en boite aux lettres, le transporteur peut procéder à une remise à un voisin, un gardien ou concierge qui accepte de prendre la livraison, ou à un point relais à coté et une notification sera envoyé à ce propos.

Le client reste le seule responsable du vol ou de la perte de son colis après sa livraison et une fois le transporteur atteste de la livraison conforme à l’adresse demandée.

Livraison à domicile avec signature :

Le colis sera remis à l’adresse indiquée contre la signature du client ou celle de toute personne attachée à son service, demeurant avec lui ou mandatée spécialement ou par tout autre mode de mise à disposition. Cette signature fera preuve de livraison du colis. Le refus de signature sur le support présenté est équivaut à un refus de l’envoi.

Livraison au bureau de poste en cas d’absence du client à son domicile :

Dans le cas où personne n’est disponible pour réceptionner le colis à l’adresse transmise par le client, la livraison ne sera donc pas possible pour le transporteur. Le colis peut être remis au bureau de poste ou à un point relais le plus proche et le client sera informé par le service de livraison, et un délai de retrait lui sera indiqué. Passé ce délai, si le client n’a pas retiré son colis, le colis sera retourné à Pâtisserie Masmoudi.

Par principe, du fait de sa nature périssable et de son impossibilité de revente, aucun remboursement ne sera réalisé en cas de retour colis suite à l’absence de retrait dans le délai indiqué.

Livraison à un point de relais :

La page de sélection du point relais apparaît une fois le paiement est effectué et le client dispose de 30 minutes pour choisir un. Si aucun point relais n'est sélectionné au bout de 30 minutes, Masmoudi affectera automatiquement le premier de la liste le plus proche de l’adresse principale du client. Lorsque le client choisi une livraison en point relai, et après avoir sélectionné le point retrait qui lui convient, celui-ci est informé par le transporteur de son arrivée en point relai ainsi que de son délai de retrait. Dans le cas où le client ne récupère pas son colis, dans le délai indiqué, celui-ci sera retourné à Pâtisserie Masmoudi.

Par principe, du fait de sa nature périssable et de son impossibilité de revente, aucun remboursement ne sera réalisé en cas de retour colis suite à l’absence de retrait dans le délai indiqué.



Droit de rétraction



Le droit de rétraction ne s’applique pas aux contrats portant sur la fourniture des Produits suivants :

- les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés
- les produits frais et périssables tels que les pâtisseries
- les biens descellés par le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

Pour les autres Produits, conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès de Pâtisserie Masmoudi, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.

Les Produits sont à retourner dans les quatorze (14) jours suivant la notification à Pâtisserie Masmoudi de la décision de rétractation du Client, accompagnés de la facture d’achat dans leur emballage d’origine et en parfait état permettant leur nouvelle commercialisation à l’état neuf. Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison seront remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client.

L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception, par Pâtisserie Masmoudi, des Produits retournés par le Client à l'adresse Parc Logistique Distribpole Paris Sud, 1 rue de l’espace Shcengen à Tigery 91250, France dans les conditions du présent article.

Afin d'être accepté, le retour de votre produit doit remplir les conditions suivantes :

- Les produits doivent être retournés dans leur condition d'origine, aucune trace de leur utilisation ne doit apparaître
- L'emballage de retour doit être aux bonnes dimensions et maintenir le produit en le protégeant des chocs.

Remboursement

Le remboursement se fait par tout moyen proposé par pâtisserie Masmoudi ( virement, paypal, sur CB). Une fois le remboursement effectué, un e-mail vous sera envoyé pour vous en informer. Dans tous les cas nos conseillers vous guideront tout au long du processus de retour et vous fournirons les informations nécessaires.

Calcul des remboursements

Retour d’articles endommagés, défectueux ou incorrects

Si vous renvoyez un article suite à une erreur de notre part, parce qu'il est non conforme, nous vous rembourserons les frais de port initiaux, ainsi que les frais de réexpédition.

En cas de perte, du colis lors de l'acheminement, le remboursement intégral de la commande aura lieu sous reserve de confirmation de sa perte par le transporteur.

En cas de détérioration durant la livraison, le colis doit etre retourné à l'expéditeur "Patisserie Masmoudi" et le remboursement intégral aura lieu à réception de ce dernier. Les frais de retour dans ce cas sont à la charge de Patisserie Masmoudi.

Après vérification, si un article retourné car endommagé ou non conforme, ne présente aucun défaut, Pâtisserie Masmoudi se réserve le droit de ne pas effectuer le remboursement demandé. La réexpédition du produit se fait alors à la charge du client.

Pâtisserie Masmoudi s'engage à remplacer à ses frais tous produits défectueux au déballage dans le cas où le client aura préalablement déposé une réserve au transporteur à l'arrivée du colis. La mention "sous réserve d'emballage" n'a aucune valeur légale et ne pourra donner lieu à aucun recours auprès de notre transporteur. Nous vous conseillons un contrôle complet à la réception des marchandises, et d'établir des réserves claires et précises si le colis et son contenu présentent des anomalies et d’en prendre des photos.

Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu d'appliquer la procédure légale, notamment :

- de signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves, et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé au transporteur.
- en cas d'acceptation du colis de signaler ces incidents à Pâtisserie Masmoudi et au transporteur dans un délai de 48h maximum après réception du colis.



Propriété intellectuelle



Tous les droits de propriété intellectuelle du Site et de ses contenus appartiennent exclusivement à pâtisserie Masmoudi. Toute reproduction, utilisation ou modification partielle ou totale d’un élément du Site, sous quelque forme que ce soit, ne peut être effectuée sans autorisation expresse de pâtisserie Masmoudi qui se réserve le droit



Fédération du commerce et de la distribution


Cordonnées de la fédération du commerce et de la distribution :
12, RUE EULER 75008 PARIS - TÈL. 01 44 43 99 00 - FAX 01 47 20 53 53. Mail :mediationconsommation@fcd.fr



Force majeur



En cas de force majeure rendant impossible l’exécution du contrat de vente (achat, envoi, livraison), y compris quand cette impossibilité d’exécution porte sur une partie du contrat, dès lors qu’il s’agit d’un élément essentiel, le vendeur précise que les obligations nées du contrat sont suspendues.

Cependant, cette suspension du contrat causé par un cas de force majeur ne peut pas être à l’origine d’une annulation du contrat mais peut entraîner sa résolution.

La résolution du contrat a lieu si la suspension du contrat pour force majeure a une durée supérieure à 3 mois. Cependant, en cas de force majeure, si cela est possible, le vendeur et le client sont invités à communiquer rapidement sur la suite à donner à la réalisation de la commande.

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